Après six années de mise en œuvre, la Commission Locale de l’Eau a décidé de lancer en 2019 la procédure de révision du SAGE afin notamment de garder une vision prospective, prendre en compte l’évolution du territoire, mettre à jour l’état des lieux aux vues des nouvelles données acquises, et inclure directement le changement climatique.
S’appuyant sur l’existant, la révision n’a ainsi pas pour but de réécrire le SAGE mais de le faire évoluer pour aller plus loin dans la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques.
Trois étapes majeures ont marqué la révision du SAGE :
Le projet de révision a été arrêté par la CLE le 7 mars 2023. Conformément à l’article R.212-39 du code de l’environnement, la CLE le soumet les documents constitutifs du SAGE à la consultation des assemblées du bassin versant de l’Armançon. Les parties prenantes consultées sont :
Les pièces sont à télécharger en cliquant sur les documents ci-dessous. La consultation s’étend sur 4 mois (du 14 mars au 13 juillet 2023). Au-delà de cette période l’avis est réputé favorable. Pour information, les documents du SAGE actuel (2013) sont disponibles en cliquant ICI.
Une note de synthèse résumant les dispositions et règles du SAGE est disponible ci-dessous :
SYNTHESE DES DISPOSITIONS ET REGLES DU SAGE
PAGD
Rapport environnemental
Atlas cartographique
Cartographie des zones humides (Article 10)
Chaourçois et du Val d'Armance - Troyes Champagne Métropole
Montbardois - Pays d'Alésia et de la Seine - Forets Seine et Suzon
Serein et Armance - Jovinien - Agglomération Migennoise - Chablis Villages et Terroirs
Terres d'Auxois - Pouilly-en-Auxois/Bligny-sur-Ouche - Ouche et Montagne
Tonnerrois en Bourgogne - Serein
Cartographie des axes de ruissellement majeurs et secondaires (Article 9)
Chaourçois et du Val d'Armance - Troyes Champagne Métropole
Montbardois - Pays d'Alésia et de la Seine - Forets Seine et Suzon
Serein et Armance - Jovinien - Agglomération Migennoise - Chablis Villages et Terroirs
Terres d'Auxois - Pouilly-en-Auxois/Bligny-sur-Ouche - Ouche et Montagne
Tonnerrois en Bourgogne - Serein
Règlement
Rapport de présentation
Annexes
Cartographie des Espaces de Mobilité Fonctionnels (Article 5)
Cartographie des axes de ruissellement majeurs (Article 11)
Chaourçois et du Val d'Armance - Troyes Champagne Métropole
Montbardois - Pays d'Alésia et de la Seine - Forets Seine et Suzon
Serein et Armance - Jovinien - Agglomération Migennoise - Chablis Villages et Terroirs
Terres d'Auxois - Pouilly-en-Auxois/Bligny-sur-Ouche - Ouche et Montagne
Tonnerrois en Bourgogne - Serein