Le comité syndical (organe délibérant du SMBVA) est composé des délégués des communes situées sur le bassin versant de l’Armançon. Au total, ce sont 48 délégués, élus parmi les collèges GEMAPI et Animation, qui votent les délibérations lors des comités convoqués par le Président.
La désignation de ces délégués relève des conseils municipaux et communautaires : en dehors de ces délégués, aucun autre membre du conseil municipal ou communautaire n’a droit de vote au comité syndical. En cas d’empêchement d'un délégué, ce dernier peut donner son pouvoir à un autre membre du comité syndical.
Ces comités sont organisés 4 fois par an.
Comité Syndical du vendredi 18 octobre 2024 - Salle polyvalente d'Ancy-le-Franc
Comité Syndical du jeudi 27 juin 2024 à 14h30 - Salle des fêtes de Saint-Rémy
Comité Syndical du jeudi 28 mars 2024 à 14 heures - Salle polyvalente d'Ancy-le-Franc
Comité Syndical du vendredi 15 décembre 2023 dans les locaux du SMBVA à Tonnerre (reporté faute de quorum le 7 décembre 2023)
Comité Syndical du jeudi 7 décembre 2023 - Salle polyvalente d'Ancy-le-Franc
Comité Syndical du jeudi 20 octobre 2023 dans les locaux du SMBVA à Tonnerre (reporté faute de quorum le 12 octobre 2023)
Comité Syndical du jeudi 12 octobre 2023 à 18h30 - Salle des Fêtes de Saint-Rémy
Comité Syndical du jeudi 29 juin 2023 dans les locaux du SMBVA à Tonnerre (reporté faute de quorum le 22 juin 2023)
Comité Syndical du 22 juin 2023 à 18h30 - Salle polyvalente d'Ancy-le-Franc
Comité Syndical du jeudi 6 avril 2023 dans les locaux du SMBVA à Tonnerre (reporté faute de quorum le 23 mars 2023)
Comité Syndical du 15 décembre 2022 à 11 heures - Salle polyvalente d'Ancy-le-Franc (reporté faute de quorum le 8 décembre 2023)
Comité Syndical du 13 octobre 2022 à 18 h 30 - Salle polyvalente d'Ancy-le-Franc
Comité Syndical du 17 mars 2022 à 18h30 - Salle polyvalente d'Ancy-le-Franc
Comité Syndical du 9 décembre 2021 à 18h30 - Salle polyvalente d'Ancy-le-Franc
Comité Syndical du 24 juin 2021 à 18h30 - Salle des Fêtes de Saint-Rémy (21)
Comité Syndical du 1er avril 2021 à 18h30 - salle polyvalente d'Ancy-le-Franc
Comité Syndical du 20 janvier 2021 à 18h30 - salle polyvalente d'Ancy-le-Franc