Le comité syndical (organe délibérant du SMBVA) est composé des délégués des communes situées sur le bassin versant de l’Armançon. Au total, ce sont 48 délégués, élus parmi les collèges GEMAPI et Animation, qui votent les délibérations lors des comités convoqués par le Président.
La désignation de ces délégués relève des conseils municipaux et communautaires : en dehors de ces délégués, aucun autre membre du conseil municipal ou communautaire n’a droit de vote au comité syndical. En cas d’empêchement d'un délégué, ce dernier peut donner son pouvoir à un autre membre du comité syndical.
Ces comités sont organisés 4 fois par an.
Le comité syndical est composé des membres suivants :
Faute de quorum le 23 mars 2023, le Comité Syndical a été reporté au jeudi 6 avril 2023 dans les locaux du SMBVA à Tonnerre
Faute de quorum le 8 décembre 2022, le Comité Syndical a été reporté au 15 décembre 2022 à 11 heures - Salle polyvalente d'Ancy-le-Franc
Comité Syndical du 13 octobre 2022 à 18 h 30 - Salle polyvalente d'Ancy-le-Franc
Comité Syndical du 17 mars 2022 à 18h30 - Salle polyvalente d'Ancy-le-Franc
Comité Syndical du 9 décembre 2021 à 18h30 - Salle polyvalente d'Ancy-le-Franc
Comité Syndical du 24 juin 2021 à 18h30 - Salle des Fêtes de Saint-Rémy (21)
Comité Syndical du 1er avril 2021 à 18h30 - salle polyvalente d'Ancy-le-Franc
Comité Syndical du 20 janvier 2021 à 18h30 - salle polyvalente d'Ancy-le-Franc
Comité Syndical du 9 décembre 2020 à 18h30 - salle polyvalente d'Ancy-le-Franc
Comité Syndical du 16 octobre 2020 à 18h30 - salle polyvalente d'Ancy-le-Franc
Comité Syndical du 30 juillet 2020 à 16h30 en visioconférence (faute de quorum le 23 juillet 2020)
Comité Syndical du jeudi 23 juillet 2020 en visioconférence, à 16h30
Comité Syndical du jeudi 14 mai 2020 en audio conférence, à 16h.
Comité Syndical du jeudi 12 décembre 2019 (faute de quorum le 28 novembre, la réunion est reportée au 12 décembre 2019)
L'ordre du jour reste inchangé.
Comité Syndical du jeudi 28 novembre 2019 - Salle Polyvalente d'Ancy-le-Franc
Comité Syndical du jeudi 17 octobre 2019 - Salle Polyvalente d'Ancy-le-Franc (faute de quorum, la réunion du 10 octobre 2019 est reportée au 17 octobre 2019)
Comité Syndical du 10 octobre 2019 - Salle Polyvalente d'Ancy-le-Franc
Comité Syndical du 20 juin2019 - Salle Polyvalente de Saint-Rémy
Comité Syndical du 11 avril 2019 (faute de quorum le 28 mars 2019)