Les comités syndicaux


Comme le prévoit l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le comité syndical du SIRTAVA se réunit une fois par trimestre, soit quatre fois par an.

Année 2012

Comité Syndical du 21 février 2012

Année 2011

Comité Syndical du 13 décembre 2011 Comité Syndical du 11 octobre 2011 Faute de quorum, le Comité Syndical du 27 septembre a été reporté au 11 octobre 2011 Comité Syndical du 14 juin 2011

Comité Syndical du 9 mars 2011

Faute de quorum, le Comité Syndical du 22 février a été reporté au 9 mars 2011

Année 2010

Comité Syndical du 22 décembre 2010 à Ancy-le-Franc Faute de quorum, le Comité Syndical du 15 décembre 2010 a été transformé en réunion d'information Comité Syndical du 30 novembre 2010 à Ancy-le-Franc Comité Syndical du 12 octobre 2010 à Saint-Rémy Comité Syndical du 3 juin 2010 à Ancy-le-Franc Comité Syndical du 16 mars 2010 à Ravières Faute de quorum, le Comité Syndical du 3 mars 2010 à Ancy-le-Franc a été transformé en réunion d'information Comité syndical du 8 janvier 2010 à Saint-Rémy

Année 2009

Faute de quorum, le Comité Syndical du 17 décembre 2009 a été reporté au 8 janvier 2010Comité Syndical du 17 décembre 2009 Comité Syndical du 23 octobre 2009 à Ravières Comité Syndical du 30 juin 2009 à Ravières Comité syndical du 25 mars 2009 à Ravières : Comité syndical du 4 février 2009 à Ancy-le-Franc :

Année 2008

Comité syndical du 15 décembre 2008 à Ravières :

Comité syndical du 16 octobre 2008 à Ancy le Franc :

Comité syndical du 24 juin 2008 à Montbard :

Comité syndical du 16 mai 2008 à Ravières :

Comité syndical du 5 février 2008 à Ravières :

Année 2007

Comité syndical du 5 décembre 2007 à Ancy le Franc :

Comité syndical du 16 octobre 2007 à Semur en Auxois :

Comité syndical du 03 juillet 2007 à Ravières :

Comité syndical du 21 février 2007 à Montbard :

Rappel du rôle des délégués


    • La C.L.E. du S.A.G.E. du bassin versant de l'Armançon se réunira le 8 février 2012

      La réunion se tiendra à 14h30 à Auxerre.

      La prochaine réunion du Comité Syndical du S.I.R.T.A.V.A. aura lieu le mardi 21 février 2012 à 14 h 30 à la Salle des Fêtes de SAINT-RÉMY.

      Le projet de SAGE adopté par la CLE est en ligne !

      Le projet de SAGE et ses documents d'accompagnement qui ont été adoptés par la CLE le 25 mai 2010 sont téléchargeables à la rubrique Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux - Les documents du SAGE.

      Bilan des inondations de décembre 2010 sur le bassin de l'Armançon

      Un bilan des inondations de décembre 2010 a été réalisé par l'animateur PAPI.




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l'actu du SIRTAVA :
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