• Infos légales > 

Infos légales

URL : www.bassin-armancon.fr

Entreprise, organisme : SIRTAVA

Siège social : Tonnerre

Siret/Siren : 258 901 750 00012

Adresse : 11-13 rue Rougemont  89700 TONNERRE

Fax : 03 86 55 11 38                                                         

Responsable légal : SIRTAVA

Responsable éditorial, webmaster : SIRTAVA

Conception, édition, direction artistique : IDEAL Productions

Rédaction :  SIRTAVA                                                             

Illustration : SIRTAVA

Photographies (non contractuelles) :  SIRTAVA, pompiers de Montbard, ONEMA 21, Jérome DUFOUR.                          

Hébergement : Le site est hébergé par la société Frontier Online, SARL  au capital de 103 622 euros, immatriculée au RCS Evry, dont le siège social est situé 36 rue Charles Fourier 91030 EVRY CEDEX, représentée par M. Arnaud Pignard, dûment habilité à l'effet des présentes. 

Remerciements à : ETAT, Conseils Régionaux de Bourgogne et de Champagne Ardenne, Groupe Communication de la CLE

Mise en ligne du site le :04/02/2008

Loi informatique et liberté

Le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer, adressez vous à EMAIL.

Propriété

Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l'utilisation dans le cercle de famille ni l'usage privé).

Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l'autorisation d'Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site www.idealprod.fr.